Mentions légales
Editeur du site
Raison sociale : PETITS CADORS - COSY CLUB
Adresse siège social : 5-6 place du Buisson 31560 Nailloux
Siret : 85024610900035
RCS : 850246109
Ville RCS. : Toulouse
N° TVA Intra : FR52850246109
Forme juridique : SARL
Capital social : 40 000 €
Directeur de la publication : Muriel Goudol et Laurent Padiou
Pour nous contacter :
Téléphone : 07 69 73 09 95
Email : contact@cosy-club.com
Protection de la propriété intellectuelle
Le contenu multimédia du site internet cosy-club.com est la propriété exclusive de COSY CLUB. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit lui être formulée.
Les informations, textes, pictogrammes, photographies, images et illustrations présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
COSY CLUB autorise tout site internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page. Toute utilisation de liens vers le site cosy-club.com à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Données personnelles
Conformément à la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site cosy-club.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Par ailleurs, l’internaute dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant.
Cette faculté peut être exercée sur simple demande par email à :
contact@cosy-club.com
